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Introduction

Le temps d'un livre
 

Après trois dernières années où la pratique a pris le dessus, il est temps pour moi de prendre du recul, de reprendre le temps dfe la réflexion.

Le Grand Toulouse vient de m'accorder un an de congé de formation à cette fin avec un projet de mémoire un peu particulier : un livre.

 

"Quel urbanisme pour mon territoire ? Petite introduction pour ceux qui veulent participer.", tel est son titre provisoire.

Il n'aura pas la prétention de dire au lecteur quel urbanisme est nécessaire pour son territoire, mais bien de lui ouvrir des perspectives et lui donner des éléments pour y réfléchir.

Il s'agit d'un projet global et multimédia dans lequel contenu, format et modalités de réalisation sont intimement liés et conçu pour répondre à plusieurs niveaux de lecture (citoyen intéressé, citoyen engagé, professionnel ou élu).

Dans la perspective des prochaines élections municipales, l'objectif est de publier ce livre à l'automne 2013.

 

Ce blog aura une place particulière dans ce projet comme lieu de débat pendant sa réalisation et comme support de ressources complémentaires du livre par la suite.

N'hésitez donc pas à faire part de vos commentaires et à vous inscrire ci-dessus pour être prévenus de la publications des nouveaux articles. Bref: participez !

 

Voir la note de présentation.

 

Juin 2012

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Le projet de livre

Livre QUel urbanisme pour mon territoire - page garde V2.0

23 octobre 2007 2 23 /10 /octobre /2007 13:44

"Autorisations d'urbanisme" sous ce nom générique se regroupe les différentes autorisations qui permettent à un "pétitionnaire", qu'il soit public ou privé, simple particulier ou promoteur, d'édifier une clotûre, de modifier une façade, construire une maison et ses dépendances, un équipement public ou un ensemble d'habitation.

"Permis de construire", "déclaration de travaux", "permis de lotir", il existait 16 autorisations différents sous "l'ancien régime" qui a pris fin le 30 septembre. 
Une belle machine à gaz avec quelques ratés.

En effet, le 1er octobre est entrée en oeuvre une importante réforme qui a officiellement pour objectif de clarifier les choses avec "un nouveau régime".
Nous verrons que ce n'est pas si simple.

Ces demandes d'autorisation permettent de vérifier que les projets respectent bien certaines règles, d'urbanisme notamment.
Code de l'urbanisme et PLU sont les principaux pourvoyeurs de règles d'urbanisme qui touchent tout un ensemble de sujets : emplacement, possibilités de construction, intégration, destination des construction, sécurité, accès aux réseaux...

Ces autorisations administratives sont traitées par un "service instructeur".
 Longtemps, les communes purent compter sur les services de la DDE, l'Etat assurant une instruction gratuite et de qualité pour toutes les communes. Mais ce temps est révolu puisque l'Etat, en manque de moyens, se désengage massivement obligeant de plus en plus de communes à instruire elle-même tout ou partie de leurs dossiers.

Il ne faudrait cependant pas réduire ces autorisations d'urbanisme à une simple question administrative, car elles sont bien plus complexes et participent tout autant, sinon plus, aux politiques urbaines d'une commune que certains "grands projets", mais c'est un travail de fourmis qui s'inscrit dans le temps.

A travers cette petite série d'articles, c'est aussi la question suivante qui est abordée : "Quel urbanisme communal au XXIe siècle ?"


Articles à venir
Des autorisations, pour quoi ?
L'ancien régime
Le nouveau régime
Les règles d'urbanisme
Le service instructeur
De l'adminsitratif aux politiques urbaines
Les autorisations d'urbanisme et l'urbanisme communal

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Published by Benoît Lanusse - dans Lois
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